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Les différents types de chasse
Chasse à tir (armes à feu et arcs)
Chasse individuelle
Chasse en groupe
Remarques sur la chasse à l'arc : celle-ci se développe, avec un matériel de plus en plus sophistiqué, et se présente également pour certains comme une chasse plus écologique. Elle a le mérite de ne pas émettre de substances polluantes dans l'environnement, et de limiter le dérangement de la faune par le bruit et le stress liés aux déflagrations, à l'usage des chiens et des battues. Elle permet aussi de chasser dans des zones « péri-urbaines » avec des risques bien moins grands pour les riverains grâce à la portée réduite des flèches. Pour mémoire, l'ordre de grandeur de la portée d'une carabine de chasse type .300 WM est de 5 km, celle d'un arc moderne à la puissance maximale exploitable par un humain actuel (80 livres à poulies) est d'un kilomètre. Elle a été interdite en France par la loi du 2 mars 1844 qui considérait que ce type de chasse silencieuse favorisait le braconnage, puis autorisée en 1995 par un arrêté.
Autre modes de chasse
Il recense (selon l’article L312-16) :
Les armes de catégorie C doivent être stockées (Article R314-4 CSI) :
Il faut donc garantir la sécurité, éviter l’usage par un tiers et mettre hors d’état de fonctionner immédiatement (L314-1 et R314-2 CSI)
Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l’accès libre.
Article R315-2 du CSI
« 2° Le permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, vaut titre de transport légitime des armes, éléments d’arme et
munitions de catégorie C ainsi que des armes du a de la catégorie D, destinés à être utilisés en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée ; »
Article R316-9 CSI
« La détention d’une arme, d’un élément d’arme, de munitions ainsi que, le cas échéant, d’éléments de munition au cours d’un voyage dans un ou plusieurs Etats membres n’est permise à un résident français que s’il obtient une carte européenne d’arme à feu et peut justifier que son déplacement s’effectue dans un but de chasse, de tir sportif ou de participation à une reconstitution historique.
A défaut de cette justification ou si le voyage s’effectue vers un Etat membre qui interdit l’acquisition et la détention de l’arme concernée ou la soumet à autorisation, le résident français doit disposer d’une autorisation préalable de l’Etat membre de destination.
Ces documents doivent être présentés à toute réquisition des autorités habilitées. »
Article R316-11
« Par dérogation aux dispositions de l’article R. 316-10, les chasseurs, les tireurs sportifs et les acteurs
de reconstitutions historiques peuvent venir en France ou transiter par la France en vue de pratiquer leur activité, avec une ou plusieurs armes à feu, sans
autorisation préalable, dans les conditions suivantes :
1° Etre en possession de la carte européenne d’arme à feu mentionnant cette ou ces armes ;
2° Les chasseurs, titulaires du permis de chasser, peuvent détenir trois armes de chasse de la catégorie C et
cent cartouches par arme ;
3° Les tireurs sportifs peuvent détenir jusqu’à six armes des catégories A, B, et C et leurs systèmes d’alimentation ;
4° Les acteurs de reconstitutions historiques peuvent détenir jusqu’à trois armes neutralisées.
En outre, les chasseurs doivent justifier qu’ils voyagent dans un but de chasse, les tireurs sportifs présenter une invitation écrite ou la preuve de leur inscription à une
compétition officielle de tir mentionnant la date et le lieu de cette compétition, et les acteurs de reconstitutions historiques présenter l’invitation
de l’organisateur de cette manifestation. La carte européenne, l’invitation écrite ou la preuve de l’inscription sont présentées à toute réquisition des autorités
habilitées. »
Article R315-2 du CSI
« 1° Le permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d’un titre
français de validation en cours vaut titre de port légitime pour les armes, éléments d’arme et munitions de la catégorie C ainsi que
pour les armes du a de la catégorie D pour leur utilisation en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée »
On peut donc porter des armes de catégorie C en action de Chasse mais aussi de catégorie D (armes blanches par exemple)